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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
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Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .
Aboutie