Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole' (page 2)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 11 août 2023.

Partiellement aboutie

MAIRIE

Réponse de Mairie - Caudan le 24 septembre 2025.

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports

Réponse de Mairie - Bordeaux le 21 novembre 2024.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux

Réponse de Mairie - Bordeaux le 24 août 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 8 décembre 2023.

Aboutie

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Lannion le 14 octobre 2025.

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 29 août 2023.

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le 22 novembre 2021.

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 5 novembre 2020.

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 24 juin 2021.

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Bordeaux le 5 août 2024.

Aboutie

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018

Réponse de Mairie - Bordeaux le 5 février 2020.

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Bordeaux le 15 juin 2022.

Aboutie

Vidéoverbalisation

Réponse de Mairie - Bordeaux le 4 juin 2024.

En attente de classement

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON

Réponse de Mairie - Bordeaux le 18 juillet 2025.

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des notes de frais année 2024 du maire

Réponse de Mairie - Bordeaux le 14 août 2025.

En attente de classement

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle

Réponse de Mairie - Bordeaux le 13 février 2024.

Aboutie

Note de frais

Réponse de Mairie - Bordeaux le 20 octobre 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Bordeaux le 14 août 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Bordeaux le 8 septembre 2025.

Waiting clarification

Note de frais du maire

Réponse de Mairie - Bordeaux le 14 août 2025.

En retard (plus de 30 jours)