Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole' (page 3)

Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Montreuil le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plan-de-Cuques le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

Très en retard

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Seignanx le .

Très en retard