Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 14)

Frais de Madame la Maire El Hamine Valérie
Réponse de Mairie - Anzin-Saint-Aubin le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès aux notes de frais du maire de Lauwin-Planque de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Lauwin-Planque le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

En attente de classement

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

En attente de classement

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

En attente de classement

Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .

Saisine CADA en cours

Renseignement
Réponse de Mairie - La Réole le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Réunion le .

Aboutie

Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Statistiques - Saisines de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Statistiques - Nombre de PRADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Information non détenue

Lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

UGAP Intelligence de la donnée
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Conseil en Systèmes d'Information
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Numérique Responsable
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Assistance à la Maitrise d'Ouvrage Informatique
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée