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Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Étude tramway Systra
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Verbalisation pour stationnement dangeureux
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
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Aboutie

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Coudekerque-Branche le .

Envoyée par courrier postal