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Réponse de Mairie - Thionville le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Menton le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clamart le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Azerat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Perpezat le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement