Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 8)
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Withdrawn by the requester
Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .
En attente de classement
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Crestet le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .
En attente de classement