Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 19)
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .
Partiellement aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Monteux le .
Très en retard
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .
Saisine CADA en cours
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
En attente de classement
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
En retard (plus de 30 jours)
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie