Demandes similaires à 'Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats' (page 19)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Données des capteurs de comptage cycliste
Clarification envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Aboutie
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .
Très en retard
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie