Demandes similaires à 'Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)' (page 10)

Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de classement

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Aboutie

Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Waiting clarification

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note frais
Réponse de Mairie - Barr le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lapalud le .

Information non détenue

Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .

En attente de classement

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Demande note de frais et régie d'avance
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .

En attente de classement

Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Landévant le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

Information non détenue