Demandes similaires à 'Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)' (page 17)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Refusé

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bluffy le .

Refusé

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement