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Bonjour,
J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseil...
Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Demande envoyée à Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
Madame,
Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes.
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Très cordialement à vous,
Jézabel CHAUCHEF
Juriste- Référente CADA
Direction...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous avez formulé une demande de communication de six documents
administratifs.
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Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
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Merci pour votre réponse.
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Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
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Information non détenue
Chère Nantes Métropole,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande envoyée à Université Grenoble Alpes le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université d'Angers le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Bonjour Mme Massat,
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To...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
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Bonsoir M. Ricaud,
Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre message du 26 juin dernier dans lequel vous nous
faites part de votre souhait de recevoir communication de...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Chère Mairie d'Annecy,
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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
Aboutie
Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy,
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En app...
Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .
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A l'attention de Mme Laure de La Raudière, Présidente.
Madame la Présidente,
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Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
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Aboutie
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
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En retard (plus de 30 jours)
Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie,
A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .
Aboutie
Cher Sigerly,
A l'attention de M Eric Perez, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Cher SIEDA,
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Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
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A l'attention de M Richard Chamaret, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
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Cher TE38,
A l'attention de M Bertrand Lachat, Président.
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