Demandes similaires à 'Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020' (page 19)
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Madame Bonnefoux,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien de téléchargement fourni.
J'ai bien pu récupérer les données faisant l'obje...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Miroslav,
Merci pour votre réponse et le lien transmis.
Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Calvados à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre
demande de communication de rapports établis par les mair...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, cependant, l'adresse URL mentionnée dans le courrier me renvoie vers une erreur 404 : la page n'existe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Bourg-d'Oisans à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Votre message a été pris en compte et sera traité dans les meilleurs
délais.
Service accueil
Mairie de Bourg d’Oisans
[numéro de téléphone c...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albi à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Faisant suite à votre sollicitation, je vous prie de bien vouloir trouver
en pièce jointe le document demandé.
Vous en souhaitant bonne ré...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Pornichet à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Réponse par Ministère de la Justice à Richard Cahill le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Réponse par Ministère de la Justice à Richard Cahill le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Donges à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la commune de Do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Trignac à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents
administratifs, je vous invite à consulter les listes des marchés...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Précision envoyée à Ministère de l'Intérieur par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher monsieur,
Merci beaucoup pour votre retour suite à notre demande CADA.
Vous nous indiquiez : « Après vérifications, je vous informe que, contr...
Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Léo Caravagna le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon par PATRON le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire à Open Knowledge France le .
Aboutie
Bonjour,
par courriel en date du 13 mars 2023, vous avez sollicité la DREAL
Centre-Val de Loire quant à la communication du répertoire d'information...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées par PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse par Mairie - Coullons à SNT CFE CGC FOURNIER Sophie le .
Partiellement aboutie
Bonsoir,
N'ayant pas eu de réponse quant à un envoi groupé par wetransfer, je
vous envoie les documents un par un car sinon votre boîte mail les reje...
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse par Mairie - Oullins à Florence dellis le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse par Mairie - Oullins à CARDUCCI le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Madame,
En l'occurrence ce n'est pas moi qui écrit la Loi :)
Vous devez bien avoir un tableau de bord de pilotage de suivi des aides accordé...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Rectorat - Académie de Créteil à Diane BELDAME le .
Information non détenue
Bonjour,
Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au
sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la lettre de
l’administration en réponse à votre demande.
Merci d'en acc...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour ,
Votre courriel a été transféré au service compétent en la matière .
Bien cordialement .
Le 12/07/2022 à 10:15, > dada+request-1750-87824...