Demandes similaires à 'Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020' (page 20)

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique

Réponse par Rectorat - Académie de Créteil à Diane BELDAME le 3 septembre 2021.

Information non détenue

Bonjour, Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la lettre de l’administration en réponse à votre demande. Merci d'en acc...

AOT - Corniche Kennedy, Marseille

Réponse par Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le 13 juillet 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour , Votre courriel a été transféré au service compétent en la matière . Bien cordialement . Le 12/07/2022 à 10:15, > dada+request-1750-87824...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Direction départementale des territoires (DDT) - Oise à Open Knowledge France le 12 avril 2023.

En attente de clarification

Bonjour, la demande de mise en ligne du RIP est transmise à la préfecture de l'Oise. Meilleures salutations. A. BOURJOT Le 15/03/2023 à 11:43, > d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Rumont 77395-01 à Open Knowledge France le 2 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour, Il n'y a pas de répertoire d'information publiques sur la collectivité. Bien cordialement. La secrétaire Bien cordialement Séverine CAR...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Tallard à Open Knowledge France le 24 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Les délibérations du conseil municipal et les arrêtés municipaux sont consultables en ligne : https://www.ville-tallard.fr/fr/mairie/le-cons...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Cajarc à Open Knowledge France le 11 mai 2023.

En attente de clarification

Bonjour et merci pour ces précisions, nous allons nous rapprocher de notre Centre de gestion pour voir avec eux comment procéder. Ils nous accompagn...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Flavigny-sur-Moselle à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

Information non détenue

Bonjour, Notre commune compte 1870 habitants et n'est donc pas concernée par le RIP. Cordialement, -- Mme L. VAUDEVILLE Secrétaire de mairie Flavig...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Boulin à Open Knowledge France le 17 mai 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, J'accuse réception de votre message. Il sera traité après discussion en conseil municipal. Cordialement, Pour le Maire, Cécile...

Historique des volumes collectés en déchetteries

Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le 23 juin 2021.

Aboutie

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Pierre Bonnevalle le 3 août 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin par Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Delacote Stéphanie, Merci pour cet envoi. Peut-être que le cas est particulier avec la collectivité unique d'Alsace vu qu'elle vient de na...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Bonnevalais à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour , Cette adresse mail n'est plus active et votre message est transféré vers la nouvelle adresse de messagerie. Nous vous demandons de bien v...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Alexandre Léchenet le 23 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Boite Correspondant.Cada, Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Alexandre Léchenet le 24 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Drôme, Merci de votre envoi ! Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. A...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne par Alexandre Léchenet le 25 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Crochu, Matthieu, Merci de votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexa...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Istres à Eda le 25 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite au précédent envoi, vous trouverez en PJ l'arrêté préfectoral portant renouvellement d'un système de vidéoprotection. Co...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher par Laurent Savaete le 30 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Merci pour cet envoi. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete

État des indemnités

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le 30 avril 2021.

Aboutie

Cher/Chère NIVAULT Aurélien, Merci de votre envoi et bon weekend Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...

Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie par Alexandre Léchenet le 14 juillet 2021.

Aboutie

Cher/Chère DPO, Merci de votre envoi ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexandre Léchene...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Message de suivi envoyé à Préfecture des Vosges par Alexandre Léchenet le 23 août 2021.

Aboutie

Cher/Chère PREF88 Cabinet BSOP, Merci de votre envoi ! Bonne semaine. Alexandre Léchenet

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes

Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière par Victor ALexandre. Commentée par eda le 8 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cet envoi (en date d'aujourd'hui) devrait être le bon. En effet l'IGN a désigné un PRADA et nous avons donc pu mettre à jour l'adresse de contact pour...

test 2 envoi plateforme Madada

Demande envoyée à Mairie - La Roque-sur-Pernes par DPO le 19 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Test pour vérification bonne réception email Cher/Chère Mairie - La Roque-sur-Pernes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relati...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Chevincourt à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour, Notre ancienne adresse [Mairie - Chevincourt request email] ne sera plus valable à partir du 23/01/2023. Merci de prendre note de notre nouvel...