Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i' (page 19)
Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Gex le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Coquelles le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez-trouver ci-joint les arrêtés préfectoral au format PDF.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Effectifs des écoles
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard.
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard.
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous vous communiquons l'adresse mail :
[1][adresse email]
Cordialement
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020,
veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication
d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance.
Je vous...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la PRADA pour la DINUM :
Jérôme GOLDENBERG
Direction des affaires juridiques des ministères éco...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lisses le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère
de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée.
Pou...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Monsieur,
Par courriel du 27 août 2021, vous avez sollicité les services de la
préfecture pour que vous soient communiqués, les documents suivants,...