Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i' (page 8)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n’existe plus, désormais, merci d'utiliser l'adresse suivante :
[adresse email]
Merci de votre compréhension.
Bonjour,...
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Recours amiable envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Communication du...
Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Données des capteurs de comptage cycliste
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .
Aboutie
J'ai transmis la demande avec l'adresse unique de réponse madada via le formulaire de contact le 6 novembre.
Cher/Chère Agglomération - Valence Romans,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Liste des défibrillateurs
Recours amiable envoyé à Agglomération - Muretain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Agglomération - Muretain,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Liste des défibrillateurs' d'accès aux informations dé...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy. Commentée le .
Très en retard.
Contact direct avec la direction du service concerné. Pas de retour des demandes initiales via les contacts officiels. Demande de renvoyer demande à l’...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
De : BEDAR Inès
Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21
À : '[FOI #1132 email]'
<[FOI #1132 email]>
Cc : '[adresse email]' <[adresse email]>
O...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 novembre dernier visant à obtenir
communication des documents relatifs « aux logiciels fournis par la...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Saint-Orens-de-Gameville ([Mairie - Sain...
Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Palaiseau le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Palaiseau
([Mairie - Palaiseau request e...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Linselles
([Mairie - Linselles request e...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une
réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lingolsheim
([Mairie - Lingolsheim reque...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
J’accuse réception de votre demande du 22 juin 2020 ayant pour objet l’accès à différents documents relatifs aux sorties du dispositi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-en-Gohelle
([Mairie - Montigny-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay
([Mairie - Orsay request email])...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bezons le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons
([Mairie - Bezons request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lingolsheim
([Mairie - Lingolsheim reque...