Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 5)
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Chablais. Commentée le .
Très en retard.
Pardon pour le retour tardif, il semblerait que l'outil BlueMind ait créé un lien vers la PJ mais il n'est pas (ou plus) accessible. Demandez l'envoi d...
Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Demande envoyée à Communauté de communes - Montfort communauté. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les fichiers envoyés en WeTransfer : https://madada.frama.space/s/EssRBEpiMormS9g
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Je serai absent les 02 et 03 novembre.
Cordialement,
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Dole le .
En attente de clarification
Bonjour,
Cette adresse email n'est plus utilisée. Nous vous invitons à transférer votre message à une ou plusieurs de nos adresses email suivantes :...
Cher ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans. Commentée le .
Partiellement aboutie
L'email du PRADA de cette authorité viens d'être changé pour le nouveau PRADA selon le dernier annuaire PRADA de la CADA daté du 13 avril 2022 (https:/...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aubière. Commentée le .
Partiellement aboutie
Retour reçu par email le 30/08/2023 me proposant d'aller directement au bureau de la Police Municipale pour "pour consulter les registres liés à ces re...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Vallées. Commentée le .
Aboutie
La pièce jointe du dernier message est disponible ici en version censurée: https://madada.frama.space/s/JFB4wxSqqHntgDy
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Saisine CADA le 31 août 2022.
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne. Commentée le .
Aboutie
Après un avis CADA positif (avis n° 20226194 du 24 novembre 2022) j'ai reçu ces jours les documents liés au marché public de la part de la ville de Vil...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .
Information non détenue
Je serai de retour le 23 mars 2023. Veuillez transférer votre mail sur
[adresse email]. A défaut, il ne sera lu et traité qu'à mon
retour.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence. Commentée le .
Partiellement aboutie
La ville d'Aix a déjà répondu favorablement à cette demande : https://madada.fr/demande/notes_de_frais_maire_11#incoming-6607
Est-ce qu'il y a des él...
Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Saisine CADA ce jour.