Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 6)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence. Commentée le .
Partiellement aboutie
La ville d'Aix a déjà répondu favorablement à cette demande : https://madada.fr/demande/notes_de_frais_maire_11#incoming-6607
Est-ce qu'il y a des él...
Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Saisine CADA ce jour.
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .
En attente de réponse
Your message to [Mairie - Villetaneuse request email] couldn't be
delivered.
valerie.birgi wasn't found at mairie-villetaneuse.fr.
dada+request-4642...
Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Partiellement aboutie
Chère madame,
Je vous remercie pour l'envoi des documents.
Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
Bonjour,
Le secrétariat de mairie sera fermé le vendredi 21 avril.
Je serai de retour le mardi 25 avril.
Bien cordialement,
Sophie CHEREAU, secrétair...
Merci de ne plus envoyer de message sur cette adresse mail.
Elle sera bientôt désactivée et je ne serai plus en mesure de consulter les
messages.
Ma...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villy-lez-Falaise le .
Très en retard.
Bonjour,
Je serai en congé du 21 avril au 1er mai.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Cordialement.
Céline FRANGER RITEAU
Se...
Je serai absente du 21/04/2023 au 28/04/2023 inclus.
Je vous recontacte dès mon retour.
Pour les réservations de salle des fêtes, veuillez contacter M...
Bonjour, je serai absente du 02 mai au 08 mai 2023.
Je vous répondrai à mon retour.
Veuillez agréer mes sincères salutations
Le secrétariat de mairie,...
Bonjour,
Je suis absente ce vendredi 19 mai 2023 , je serai de retour lundi 22 mai 2023.
Cordialement
CUCCAROLO Laëtitia
Secrétaire de Mairie de Com...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Université cote d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi que de l'articl...
Bonjour,
Je serai absente du 12 au 19 mai 2023 inclus.
Bien cordialement,
Michèle VIDAL
Bonjour,
Je serai absente du 15 au 19 mai 2023.
Bien cordialement,
Michèle VIDAL
Bonjour,
Je serai de retour lundi 22 mai 2023.
Je pourrai consulter ma messagerie jusqu'au vendredi 12 mai 2023.
Nathalie Mouteno...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je ne dispose ni d'un numéro de marché ni d'une quelconque référence. J'ai simplement remarqué que les personnes filmées sur la vo...
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...