Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 8)
Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Demande envoyée à Mairie - Narbonne. Commentée le .
Partiellement aboutie
Annexe obtenue sous forme d'un fichier pdf contenant des fond d'imagerie aérienne Google annotés.
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Message de suivi envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Suite a ma demande à la mairie de Toulon [1] sur le même sujet, Monsieur CAVANNA m'a fait savoir que ça serait la TPM qui possède...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy. Commentée le .
Très en retard.
Contact direct avec la direction du service concerné. Pas de retour des demandes initiales via les contacts officiels. Demande de renvoyer demande à l’...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Salut,
J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de
jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Leff Armor Communauté le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Météo-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant
Finances et fiscalité publiques a été traitée par Dir...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme. Commentée le .
Information non détenue
Suite à un échange hors de la plateforme, l'autorité m'informe ne pas détenir les données demandées.
Les données prévues à la convention du 22 févrie...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame,
Monsieur,
Je serai absente jusqu'au 29 mai 2023 inclus.
Cette boite ne sera pas relevée d'ici cette date, vous pouvez toute...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Vexin français le .
Très en retard.
Bonjour,
Je serai absent les 13 et 14 mars et vous recontacte à mon retour.
Bien cordialement,
Pascal BARRIOT
Bonjour,
Je suis absente et serai de retour le 17 avril 2023.
Toute saisine par voie électronique (décret n° 2016-1411 du 20 octobre) devra s'effect...
Bonjour,
Je suis absente actuellement et serai de retour le jeudi 4 mai 2023.
Je prendrai connaissance de votre message dès mon retour.
En cas de be...
Je serai absente du 24 au 28 avril 2023.
En cas d'urgence, contactez madame le Maire au [numéro de téléphone caché]
Corinne CHARDIN
secrétaire de m...
Accords adoptés avec des titulaires du droit d’exploitation audiovisuelle contre le piratage de retransmissions sportives
Très en retard.
Bonjour,
Je serai de retour mardi 9 mai.
En mon absence vous pouvez contacter:
Agnès Baraton
[adresse email]
Pour la presse:...
Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande renvoyée à une nouvelle adresse, suite à un échec de mail.
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .
Refusé.
Avis de la CADA :
En substance : possibilité d'accéder à l'autorisation d'installation des dispositifs auprès de la préfecture (avec des informations...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable.
Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas à votre registre des actes administratifs que je pensais.
Le...
Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...