Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie'

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Bonjour [FOI #1334 email] , Le partage du fichier PV videoprotection anonymisés2019.zip provenant de BAL FONC CADA va expirer dans 7 jours. Pensez à...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmis au service compétent pour traitement. Bien cordialement. Le secrétariat de La PRADA Pour une administrati...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Monsieur Nicolas RENZINI, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Rumeau. Commentée par Julien Vinzent le .

Refusé.

Bonjour, l'étude a été rendue publique ici https://www.agam.org/wp-content/uploads/2022/03/analyse-Bus-agam-1.pdf
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin. Commentée par Samuel Goëta le .

Information non détenue

Bonjour Rémi, je suis un des administrateurs de madada, nous avons la possibilité de transférer votre demande au ministère de l'éducation nationale....
Chère madame, Je vous remercie pour l'envoi des documents. Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Pyrénées-Orientales à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURE, Votre demande est bien prise en compte. Cependant compte tenu de l'absence de l'agent en charge de la vidéoprotection, je ne...
Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Cannes à Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux, il faudrait vous adresser à la préfecture. Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande concernant la consultation MEN-SG-PAN-20001 citée en objet, nous vous communiquons les pièces suiv...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Vienne à Clément Pouré le .

En attente de clarification

Bonjour [FOI #1338 email] , Le partage du fichier pv.pdf provenant de Karine BOUET va expirer dans 7 jours. Pensez à télécharger ou copier ce fichie...
Bonjour [FOI #1054 email] , Le partage du fichier Rapport annuel sur la sécurité 2018.pdf provenant de Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez...
Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .

Très en retard (plus de 6 mois)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille. Commentée par eda le .

Refusé.

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Bonjour Madame, Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Bonjour, Comme je vous l'ai indiqué, je confirme et répète que les documents que vous sollicitez n'existent pas. En outre, et conformément aux dis...
Bonjour, Votre formulaire de saisine est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n'es...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande est en cours de traitement. Bien cordialement. Le Secrétariat de La PRADA Pour une administration exemplaire, préservons...
Monsieur bonjour,   Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite. Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande adres...
Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...