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Les orthophotoplans de la campagne 2016
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
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Madame, Monsieur,
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de rapport de mission
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Monsieur le Ministre,
Le 6 mai 2019, vous avez confié à Monsieur Luc Rousseau une mission d'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur le devoir...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données des capteurs de comptage cycliste
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .
Aboutie
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Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
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Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Fréjus,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
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Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher M. SCHOSTECK
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Bonjour Christophe,
Merci pour votre réponse et cette précision.
Je renouvelle ma demande à Basile Garcia de ce pas.
Bonne continuation,
Thomas...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
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Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
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Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
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Très en retard.
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Bonjour,
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Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Aboutie
Chère Mairie - Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...