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Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Monsieur,
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de bien comp...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Partiellement aboutie
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Sanctions des personnes au RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Emmanuel Bodinier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Nord à PATRON le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
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- Le d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
-----Message d'origine-----
De : HASSIB Yasmine
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Cc : LADESBIE Yoanna...
Bonjour,
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
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Aboutie
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Aboutie
Bonjour,
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Aboutie
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Information non détenue
Cada saisie ce jour.
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