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Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande de recours envoyée à Agglomération - Rodez par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande de recours envoyée à Mairie - Allauch par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande de recours envoyée à Mairie - Mayenne par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande de recours envoyée à Mairie - Marly-le-Roi par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...
Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Sylvère NGUEMA DE SOUZA le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Ministère de l’intérieur, En application de la loi nº 78-58-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons au titr...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande de recours envoyée à Préfecture - Ardèche par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture - Ardèche, Concernant les les rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis 2015 en vertu de l'article R511-28 du...
Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Structure de la base de données des généalogies félines
Demande de recours envoyée à Livre Officiel des Origines Félines par Théo-Paul HAEZEBROUCK le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Livre Officiel des Origines Félines, N'ayant pas eu de retour suite à ma première sollicitation, je me permets de vous relancer. Sans nouv...
Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Chère madame, Je vous remercie pour l'envoi des documents. Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
Base de données des projets de création de voirie
Demande de recours envoyée à Métropole de Lyon par Durand le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Data Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 30 ju...
Bonjour, Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021. Bien...
Documents de la Caisse des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande de recours envoyée à Métropole de Lyon par Hautemaniere le .

En attente de classement

Cher/Chère Laurence Martinez, Suite à ma demande du 27 janvier 2023, et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...