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Monsieur G
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Pouvez-vous s'il vous plait me donner plus de détails sur ce que vous souhaitez, je peux dem...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
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Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
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Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
Cathe...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Aboutie
Bonjour,
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sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande,
formulée par courriel en date du 26 juin 2023 et transféré ci-...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Chère Mairie - Putanges-le-Lac,
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je
souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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7 rue de la brise...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
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Madame la Premiere ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
J'ai reçu ce jour le message ci-dessous. Cette réponse n'est pas satisfaisante, car elle ne concerne que les radars équipés de modem, qui ne représente...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Monsieur,
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