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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le 9 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour monsieur, Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...

Documents relatifs à Agora

Réponse de Premier ministre le 2 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande. L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le 2 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094 Monsieur Le Président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2

Réponse de Health Data Hub le 4 mars 2024.

Aboutie

Courriel à l’attention d’Emile Marzolf Monsieur, Par message en date du 2 février 2024, vous avez souhaité obtenir communication des documents sui...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Nièvre le 12 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés du département de la Nièvre...

Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 25 mars 2022.

Aboutie

Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...

État des indemnités

Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le 30 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...

Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'ai transmis votre demande au service compétent. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communication...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le 5 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le 10 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Manche le 10 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur Goubert, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de doléances des communes de la Manche ouverts dans...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le 8 décembre 2023.

Aboutie

Monsieur, J’accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs reçue en date du 7 décembre 2023. Après transmi...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Cher le 27 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef de service des affaires...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 26 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Le serveur « MaDada » n’ayant pu vous faire parvenir mon précédent message avec le fichier « Zip » ci-dessous, je réitère l’opération...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...

Lutte contre la fraude

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 11 avril 2024.

En attente de réponse

Bonjour, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous indiquez solliciter la communication du do...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Paris le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Demande CADA: AO 15-80229 / Videosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Rungis le 4 février 2021.

Très en retard.