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État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
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Aboutie

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Mutation secondaire degré
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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Saisine CADA en cours

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
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En attente de classement

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial-sur-Né le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie