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Demande des notes de frais du maire de Brive
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[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
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Bonjour Monsieur,
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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication
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Bien cordialement,
Conseil départemen...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
M. Durand,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception .
Cordialement .
Manon LELAURAIN
R...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
Bonjour,
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compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Aboutie
Monsieur,
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Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .
Très en retard.
Bonjour,
Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations?
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]>
E...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
Très en retard.
Monsieur,
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J'ai pris contact avec le servi...
État des indemnités
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Cordialement
Lucile FOULE
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Partiellement aboutie
Monsieur Chaud,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
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