Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 7)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Cher/Chère GUILLIEN Chantal PREF58, Merci de votre réponse ! Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alex...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Cher/Chère PREF74 polices municipales, Merci pour ces éléments. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Ain le .

Aboutie

Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01, Merci pour ces éléments très complets. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PREF53 CADA, Je suis surpris de cette demande. La copie d'une pièce d'identité est nécessaire pour une demande de documents me concernant,...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Information non détenue

Cher/Chère PREF82 pref-referent-fraude, Je vous remercie de cette réponse. J'en conclus que les rapports n'ont jamais été envoyé. Je vous prie de c...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PREF38 CADA, Pourriez-vous me communiquer l'adresse de cette boîte fonctionnelle ? Merci du transfert Je vous prie de croire, Madame, Mo...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .

Très en retard.

Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI, Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Cher/Chère AYMA Francois PREF74, J'ai envoyé une demande similaire à l'ensemble des préfectures. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Brest le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Cher/Chère bdl.cada, Vous pouvez m’écrire à l’adresse [email address] Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations d...