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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .

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Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

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