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Cahiers de doléances numérisés
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Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
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Guillaume Souberbielle
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie
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-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
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Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional d'Occitanie
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de la Réunion
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Aboutie
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Je vais me renseigner pour l'utilisation que vous m'indiquez et vous
tiendrai au courant.
Cordialement,
Ellie LEDOUX
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