Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités'

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse par Laurent Savaete. Commentée par eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin 2022 vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renv...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille par hélène Goldet. Commentée par eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne par PATRON. Commentée par eda le .

En attente de classement

L'adresse mail de contact de cette autorité a changé. N'hésitez pas à renvoyez vos demandes si vous le jugez pertinent.
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Romain Lange. Commentée par eda le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, j'ai l'impression que dans cette demande la liste des documents est vide. Est-ce que quelque chose s'est mal passé à la rédaction ? N'hésitez...
État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par Felix. Commentée par eda le .

Partiellement aboutie

Demande renvoyée à ce jour car l'adresse de contact de l'administration a changé (l'ancienne n'était plus valable et retournait une erreur). Garder un...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille. Commentée par eda le .

Refusé.

Bonjour, Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net. Commentée par eda le .

Supprimée par le demandeur.

Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable. Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans par Juliette Jabkhiro. Commentée par eda le .

Partiellement aboutie

L'email du PRADA de cette authorité viens d'être changé pour le nouveau PRADA selon le dernier annuaire PRADA de la CADA daté du 13 avril 2022 (https:/...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Reims à Eda le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information requests at Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de m...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .

Aboutie

Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Fos-sur-Mer par Arnaud Dupleix. Commentée par eda le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La mairie ayant répondu à notre demande de mise à jour du mail référent PRADA avec leur nouvelle adresse, je viens de renvoyer cette demande. Eda po...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Direction des affaires juridiqu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Val-d’Oise à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Terral. Commentée par eda le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, une demande qui semble équivalente a été envoyée ici : https://madada.fr/demande/analyse_agam_boulevard_urbain_su_4 avec réponse de la mair...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...