Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 2)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Allier à Frédéric Rodrigo le 3 janvier 2020.

Aboutie

[1]Conseil Départemental de l'Allier Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Allier à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Conseil Départemental de l'Allier Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...

Jeux Olympiques 2024

Réponse par Mairie - Trappes à Clément Pouré le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par un anti-s...

Dispositif de vidéoprotection

Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le 10 juin 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme

Réponse par Communauté de communes - Val de Drôme à Thomas Parisot le 17 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]CCVD Bonjour, Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de la lutte contre le...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gard à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Joran LE GALL le 29 août 2023.

En attente de classement

Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...

Demande DCE marché public

Réponse par Mairie - Rennes à Th.eric le 12 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube

Réponse par Mairie - Troyes à Julien Benedetti le 9 avril 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais à Open Knowledge France le 10 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]CCAVM Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam [...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Open Knowledge France le 7 mars 2023.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Communauté de communes - Bièvre Isère à Open Knowledge France le 10 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire

Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Association Transparence Citoyenne le 23 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...

Notes de frais

Réponse par Conseil régional - Centre-Val de Loire à Xavier Berne le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Locminé à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégé par l'anti-spa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Messery à Open Knowledge France le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Lullin à Open Knowledge France le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Éloise à Open Knowledge France le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Clarafond-Arcine à Open Knowledge France le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam MailI...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Maing à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...