Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 9)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Oise le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Jeux Olympiques 2024

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Oise le 13 octobre 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Colomiers le 29 mars 2024.

En attente de réponse

Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence citoyenne, Nous accusons réception de votre courriel en date du 28 mars, concer...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le 2 mars 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Landes le 7 novembre 2021.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au service compétent pour instruction. Bien cordialement,...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Rennes le 4 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés : [1]https://we.tl/t-ASJDsna9K3 En...

Dispositif de vidéoprotection

Réponse de Mairie - Pantin le 10 juin 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Mairie - Moissac le 8 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Reims le 1 mars 2021.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le 4 février 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre pa...

PDIPR des Alpes-Maritimes

Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 25 avril 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le 4 février 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Aisne, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre part...

Logement social

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 7 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 26 septembre 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 janvier 2024.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Somme le 16 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Allier le 7 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Loire le 7 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...