Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités'

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Landes à Frédéric Rodrigo le 4 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Landes à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Landes à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Landes à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Landes à Open Knowledge France le 7 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le 11 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le 16 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le 3 juin 2022.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Données des capteurs de comptage cycliste

Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Samuel Goëta le 28 octobre 2019.

Aboutie

This is the mail system at host mail2.agglo-paysdaix.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recip...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Bilans Triennaux de la loi SRU

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Gloria Gennaro le 23 décembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Rapports McKinsey réforme APL 2021

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Denis Merigoux le 17 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le 7 juillet 2020.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Eda le 1 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le 9 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Rennes à Xavier Berne le 4 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés : [1]https://we.tl/t-ASJDsna9K3 En...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Reims à Eda le 1 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...