Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
Madame,
J'ai bien reçu votre mail. Votre demande est étudiée par les services du
Département.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Serv...
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier
dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du répertoire des informations
publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département.
https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
Madame, Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Madame, Monsieur,
Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est
demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative aux listes de subventions a...
Bonjour M. [information personnelle],
Suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-joints les documents dem...
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-après le lien
[1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Bonjour Monsieur le Président,
Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ?
Bien cordialement
Laurent TIMMEL
Dir...
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Bonjour,
Les délibérations de Douarnenez communauté sont consultables sur notre site internet. Vous y trouverez celle qui concerne les indemnités des...