Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 11)

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Guadeloupe à Alexandre Léchenet le 12 février 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LECHENET, Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu de rapport établi étant donné que les deux pis...

Patrimoine immobilier

Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le 16 janvier 2020.

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...

Etat des indmnités

Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Evann Hislers le 23 mai 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse par Mairie - Paris à Kévin Gernier le 10 mai 2021.

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER Monsieur, En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Message de suivi envoyé à Préfecture - Mayenne par Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PREF53 CADA, Je suis surpris de cette demande. La copie d'une pièce d'identité est nécessaire pour une demande de documents me concernant,...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne par Alexandre Léchenet le 5 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère PREF74 polices municipales, Merci pour ces éléments. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Message de suivi envoyé à Préfecture - Ain par Alexandre Léchenet le 15 avril 2021.

Aboutie

Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01, Merci pour ces éléments très complets. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime par Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Pref-ANCT, Merci pour votre réponse ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...

Logement social

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Alexandre Léchenet le 26 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, Conformément aux articles L311-1 et suivan...

Base de données des interventions des pompiers

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le 31 mars 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Base de données des réseaux routiers

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Alexandre Léchenet le 13 février 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Alexandre Léchenet le 29 janvier 2020.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Marchés publics de la ville

Demande envoyée à Mairie - Calais par Alexandre Léchenet le 8 janvier 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Calais, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des listes des marchés conclus...

Photographie France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Charente-Maritime par Alexandre Léchenet le 17 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)