Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 7)

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère conseil régional, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil régional, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Cher Monsieur, Chère Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Vienne par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère PREF74 polices municipales, Merci pour ces éléments. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Ain par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01, Merci pour ces éléments très complets. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère Pref-ANCT, Merci pour votre réponse ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - La Riviera Française par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Véronique SCHIMIZZI, Je collecte ces documents auprès de nombreuses collectivités pour un travail personnel. Par ailleurs, le droit d'obte...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté de communes - Douarnenez communauté par Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère accueil, Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe des délibérat...
État des indemnités
Précision envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN, Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Mayenne par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PREF53 CADA, Je suis surpris de cette demande. La copie d'une pièce d'identité est nécessaire pour une demande de documents me concernant,...
État des indemnités
Réponse par Communauté urbaine - Grand Reims à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Marchés publics de la ville
Demande envoyée à Mairie - Calais par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Calais, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des listes des marchés conclus...
État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Choletais par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Dracénoise par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Epinal par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Cahors par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...