Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités'

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan par PATRON le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Morbihan, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Aides à la presse 2019 et 2020

Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le 11 juin 2021.

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Haut-Chablais à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous trouverez ci-après un lien vers l'état des indemnités attribuées actuellement aux membres du conseil communautaire de la CCHC : [1]A...

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) par jean-pierre le guerinel le 21 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Greffe des associations - Morbihan (Pontivy), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan par Nicolas Baldeck le 20 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan, En application de la loi...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à PATRON le 4 juin 2020.

Supprimée par le demandeur.

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par PATRON le 21 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, Je vous remercie pour ce courrier à la CAF. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentimen...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par PATRON le 4 août 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Je vous remercie pour votre réponse et vous souhaite un beau mois d'aout. Veuillez agréer, Madame, Monsie...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le 23 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Les données essentielles publiées par le conseil départemental sont en accès libre sur le profil acheteur marches-securises.fr, ONGLET DONNÉES ESSENTIE...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre par Alexandre Léchenet le 9 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, Merci pour ce document. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Alexandre Léchenet le 24 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Drôme, Merci de votre envoi ! Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. A...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Alexandre Léchenet le 15 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, Avez-vous pu prendre connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes s...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Alexandre Léchenet le 30 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe, Avez-vous une réponse à ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021 Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités Vous pou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021 Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités Vous pou...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Je suis actuellement en congés. Pour toute question urgente, je vous invite à adresser vos messages à la boîte de messagerie suivante...

État des indemnités

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Alexandre Léchenet le 3 mars 2022.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, Pour rappel, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Alexandre Léchenet le 29 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint, sous format excel, l'état des indemnités des élus du Départeme...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier par Frédéric Rodrigo le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Allier, Merci de votre retour positif. Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Manche à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

(Ne pas répondre à ce message automatique SVP) Bonjour , Nous avons bien reçu votre message concernant l'objet suivant : Demande au titre du droit...