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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

En attente de réponse

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

En attente de classement

Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité. S’il s’agit d’une demande...
NOUS NE REPONDONS PLUS A CETTE ADRESSE MAIL. Les services de la DDTM 56 peuvent être contactés comme suit : Démarches des usagers de la mer : Plaisan...
Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Greffe des associations - Morbihan (Pontivy), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan, En application de la loi...
Important La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Morbihan request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Video protection
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Aboutie

Cher/Chère Préfecture - Morbihan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Information non détenue

Bonjour, Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de communication du 31 mai dernier. Cordialement     [1]cid:...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Morbihan, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
This is the mail system at host mailgw01.creasrv.net. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipien...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...