Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 11)
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Gaëtan Leurent le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Rodez à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée.
Vous e...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Information non détenue
Bonjour M. Dhalluin,
Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Manche à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche
puis transféré au service concerné.
Restant à votre service,
Cord...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Corrèze à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour,
Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au
service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais
Cor...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Emile Marzolf le .
Aboutie
Madame,
Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administrat...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Aude à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez
trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Rouillacais à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Pour votre information.
Bonne réception,
Cordialement,
Marion PELRAS
Assistante de Direction
Communauté de Communes du Rouillacais
314, Avenu...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Lot à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Aucune demande n'a, pour l'instant, été instruite dans le cadre du FITN.
Il n'y a donc aucun document à communiquer.
Bien cordialement,...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous fais suivre une demande de Mme ADAMCZEWSKI.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de Paris
[adresse email]...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er
décembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction.
N...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS.
Cordiale...
verbalisation SAS vélos
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le .
Aboutie
Bonjour,
veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement.
--
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Préfecture de police de...
Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Réponse par Ministère de l'Intérieur à ibrahim le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant le
nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse par Premier ministre à Emile Marzolf le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Saône-et-Loire à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Ces informations sont en ligne sur le site du Département :
https://www.saoneetloire71.fr/recherche-avancee?tx_solr%5Bfilter%5D%5B0%5D=altTy...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ille-et-Vilaine à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, l'appel à projets qui relève de l'axe 3
de l'ITN7 est toujours en cours.
J'ai pris contact avec le servi...
AIPD de France identié
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
Code source de l'application Ma sécurité
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Mairie - Paris à PATRON le .
Refusé.
Bonjour,
Afin de revenir vers vous pour cerner les contours de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier préalablement.
Bien cordia...
Expérimentation Cadense
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et a été adressée aux services compétents.
Bien cordialement
-----Message d'origine-----
De : Clément Pouré...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel.
Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui
pourra vous donner une réponse...