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ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs

Réponse par Métropole de Lyon à Pierre Obrecht le 25 août 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 25 août 2022. Elle a été transmise au service compétent. Nous vo...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Antony à Clément Pouré le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Cette plateforme n'a pas encore été mise en place sur la Ville. Dès que ce sera le cas, je ne manquerai pas de vous adresser les documents sol...

Feuille de route de l'identité numérique régalienne

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Emile Marzolf le 6 mai 2022.

Aboutie

Bonjour, Nous vous informons que votre demande a été transmise au service concerné. Cordialement, Le secrétariat de la PRADA Pour une administra...

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège

Réponse par Autorité de sûreté nucléaire (ASN) à Roald Ramsdal le 13 juin 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Votre demande est en cours de traitement par nos services, une réponse vous sera adressée prochainement. Cordialement....

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Alexandre Léchenet le 8 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 30 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été transmis au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la commun...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence

Réponse par Mairie - Valence 26362-01 à Thomas Parisot le 21 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande. Bonne journée Cordialement [1]Ville de Valence ...

Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.

Réponse par Mairie - Paris à Julia Dumont le 27 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messag...

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le 7 février 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par M. Chaud. Cordialement, Arnaud MASSUE Place de Verdun - 47920...

Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 17 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Votre demande est actuellement en cours d...

Étude de circulation sur la ville d'Oullins

Réponse par Métropole de Lyon à Florence dellis le 16 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 14 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent. Nous vous informeron...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Vendée à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité

Réponse par Préfecture - Nord à Julie Bourdin le 8 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Madame, Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous répondre une adresse autre que celle-ci : Julie Bourdin...

Dossier technique amiante des écoles de Marseille

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 17 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le 27 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Landes à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au service compétent pour instruction. Bien cordialement,...

Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à SM le 23 juin 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez, ci-joint, le document demandé. Bien cordialement, Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Nantes à Clément Pouré le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete

Réponse par Préfecture de l'Hérault à catusse le 31 mars 2021.

En attente de clarification

Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Kevin Hédé le 10 février 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...