Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 13)
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
--
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administration exem...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Guadeloupe à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Pour information, seule la police municipale de Basse-Terre est équipée de
ce type d'armes, dont elle a été dotée au cours de l'année 2020....
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673,
enregistrée le 4 juillet 2022.
Je vous prie d...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour,
Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous.
Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui
les dema...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Réponse par Agence Régionale de Santé Île-de-France à Joran LE GALL le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
ci-dessous.
Pour nous permettre de vous apporter une...
Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Olivier Tesquet le .
Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021
Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB
Monsieur,
Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Bordereau de Situation des Amendes et Condamnations Pécuniaires
Réponse par Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes à Guessi le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Sandy
Bonjour,
Afin de pouvoir accéder à votre dossier, je vous demande de m’indiquer vos
nom(s), prénom(s), date et lieu de...
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonsoir,
suite à votre mail du 10 janvier 2023, vous trouverez, en pièces jointes,
concernant les communes de :
- Bretoncelles : 3 PDF,
- L'Aigle :...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Cartographie des algorithmes publics
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Xavier Berne le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que le document
que vous demandez est disponible en ligne à l'adresse...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande est en cours d'instruction au sein
de notre équipe territoriale.
Nous vous ferons parvenir notre ré...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse par Pole Emploi à La Quadrature du Net le .
Information non détenue
Bonjour,
J’ai bien reçu votre demande.
Je la transmets au ministère chargé de l’emploi, à qui revient la
préparation du rapport demandé.
Cordial...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande
de documents administratifs.
Vous trouverez en pièces jo...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon par La Ville à Vélo le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse par Mairie - Pierre-Bénite à Alexis Bienvenüe le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que le livre III du code des relations entre le public et l'administration prévoit que l'admi...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour,
L'Agence nationale des titres sécurisés est au regret de vous annoncer
qu'ils n'ont pas retrouvé le rapport Faber Novel sur la stratégie de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Isère à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents
administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messa...
Demande Avis Encrochat
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le .
Aboutie
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service en charge de ces questions. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordialement.
...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions
destinées aux collectivités :
Lien vers le site de la préfectu...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse par Métropole - Saint-Etienne à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
ci-joint, le courrier réponse de la Ville de Saint-Etienne à votre...
Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été
publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :
[1]htt...