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Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

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Compte administratif 2019
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Aboutie

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Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
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Aboutie

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Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

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Réponse de Préfecture - Aude le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
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Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande de documents administratifs. Vous trouverez en pièces jo...
Bonjour, Nous vous confirmons avoir transmis votre demande au service concerné. Nous vous enverrons leur réponse dans les meilleurs délais. Cordiale...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
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Réponse de Préfecture - Isère le .

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Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...
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Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...
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Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

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