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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Obersteinbach à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
La mairie sera fermée jusqu'au 24 mai 2023 inclus.
Pour toute demande, vous pouvez contacter
Mme le Maire à l'adresse suivante:
maire.[Mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Ouen-le-Mauger à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Le secrétariat de la mairie est actuellement fermé pour congés jusqu'au lundi 29 mai 2023 inclus.
Votre message sera traité à mon retour.
Cord...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Aisne à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Monsieur,
Nous avons répondu à votre demande le 21 mars dernier.
Vous trouverez ci-joint copie de cette réponse.
Cordialement
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PRADA Daj...
Documents sur l'usine Synutra de Carhaix
Réponse par Préfecture du Finistère à Mathieu te Morsche le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation
environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
-Bonjour M. Pouré,
Pour faire suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes, les
documents qui ont pu être collectés.
Cordialement.
Le...
Monsieur,
Vous trouverez les procès-verbaux des
réunions de la commission départementale de vidéoprotection de
Seine-et-Marne depuis 2018 à c...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ain à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les éléments concernant les commissions
départementales de vidéoprotection en ma possession :
- les convocations...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
J’accuse réception de votre demande du 22 juin 2020 ayant pour objet l’accès à différents documents relatifs aux sorties du dispositi...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse par Préfecture des Bouches-du-Rhône à Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
préciser quels documents vous souhaitez obtenir
car il ne semble pas q...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous
avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
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Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier accusant réception de votre demande.
Cordialement,
LEGENDRE Florian
Délégué à la protection de...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse par Conseil départemental - Aisne à François Lacombe le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur LATOMBE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué ...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse par Communauté de communes - Quatre Vallées à SNT CFE CGC FOURNIER Sophie le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
De : BEDAR Inès
Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21
À : '[FOI #1132 email]'
<[FOI #1132 email]>
Cc : '[adresse email]' <[adresse email]>
O...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Menton à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Je suis actuellement absente du bureau jusqu'au 2 mai 2023 ;
En mon absence vous pouvez contacter :
* Pour le juridique ou les assurances :
- Mme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Commissariat de police de Dax à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
je suis absent jusqu'au 17 mars 2023.
Pour toute urgence, s'adresser au BDSIT de Mont de Marsan, ou par mail à l'adresse [adresse email]
Me...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Mas-Saintes-Puelles à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Absente jusqu'au 03/05/2023 inclus.
Pour ce qui concerne l'État Civil, les instructions des dossiers d'urbanisme (DP/PC/PA/PD/CU), demande d'arrêté de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse par Conseil départemental - Cher à François Lacombe le .
En attente de réponse
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...