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Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Monsieur,
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2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour
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demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Très en retard.
Bonjour,
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vers vous dès mon retour.
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au 29 janvier. Je ne manquerai pas de revenir vers
vous dès mon retour.
Pour toute urgence, vous pou...
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie
Bonjour,
Actuellement absent, je serai de retour le 22 mars.
Pour toute urgence, je vous remercie de vous adresser à Alexandre DEBRAY,
[adres...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .
En attente de classement
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Bonjour,
Absent jusqu'au 25 novembre 2021.
Pour toute demande vous adresser au [numéro de téléphone caché]
ou [adresse email]
Cordialement,
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Il me semblait avoir répondu mais peut-être un oubli. La réponse que je
peux vous faire est que l'article 5 du décret a...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
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accusé de réception de votre demande, ci-jointe.
Cordia...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Je vais me renseigner pour l'utilisation que vous m'indiquez et vous
tiendrai au courant.
Cordialement,
Ellie LEDOUX
Gestion du Domain...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
-Bonjour M. Pouré,
Pour faire suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes, les
documents qui ont pu être collectés.
Cordialement.
Le...
Monsieur,
Suite à mon précédent courriel, vous trouverez les procès-verbaux des
réunions de la commission départementale de vidéoprotection de
Sein...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Nous avons répondu à votre demande le 21 mars dernier.
Vous trouverez ci-joint copie de cette réponse.
Cordialement
---
PRADA Daj...
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Aboutie
Cher/Chère Préfecture,
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
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