Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 8)

Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Tours par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Lyon par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Paris par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des élu-es du...
Etat structurel du pont de Langoiran
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde par Joseph de Soissan le .

En attente de réponse

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Limoges par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Metz par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, J’accuse réception de votre demande du 22 juin 2020 ayant pour objet l’accès à différents documents relatifs aux sorties du dispositi...
Candidatures à la délégation de service public du cinéma municipal
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Rue89 Strasbourg le .

Refusé.

Madame la maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Chartres à Clément Pouré le .

Refusé.

Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir trouver en document joint le courrier de réponse à vos sollicitations de communication de documents admini...
résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Sophie STUBER le .

Refusé.

Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 par Durand le .

Envoyée par courrier postal.

Cher/Chère Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Rectorat - Académie de Créteil à Diane BELDAME le .

Information non détenue

Bonjour Madame, J'accuse bonne réception de votre message. Je vous remercie de bien vouloir vous identifier, notamment de mentionner votre qualité (...