Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 7)

Etat des indemnités
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie d'Angers, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des é...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
État des indemnités
Réponse de Communauté - Quimperlé le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03. Cordialement,...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Diois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet. Monsieur, Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

Très en retard.

Bonjour, Vous trouverez ci-après un lien vers l'état des indemnités attribuées actuellement aux membres du conseil communautaire de la CCHC : [1]A...
État des indemnités

Partiellement aboutie

Bonjour, Les délibérations de Douarnenez communauté sont consultables sur notre site internet. Vous y trouverez celle qui concerne les indemnités des...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard.

Bonjour, Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html Cordialeme...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Rouillacais le .

Partiellement aboutie

Pour votre information. Bonne réception,  Cordialement, Marion PELRAS Assistante de Direction Communauté de Communes du Rouillacais 314, Avenu...
État des indemnités

Très en retard.

Bonjour, Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations? Cordialement, -----Message d'origine----- De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]> E...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Choletais le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Dracénoise le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Epinal le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Cahors le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Dole le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes du Sénonais le .

Très en retard.

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...