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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

En attente de réponse

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Carpentras le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Carpentras ([Point info fami...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Orange le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Orange ([Point info famille...
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Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

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Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

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[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, La messagerie de votre destinataire "[Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII...
Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera suite. Merci....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
La pièce jointe du dernier message est disponible ici en version censurée: https://madada.frama.space/s/JFB4wxSqqHntgDy
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Très en retard.

Le 16/09/2021 à 14:30, Alexandre Léchenet a écrit : Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir co...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
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Base de données des réseaux routiers
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Aboutie

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Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Partiellement aboutie

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