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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Challans le 23 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur Leroy, Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacements...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Toulon le 10 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents sollicités via onedrive. [1]2023 notes frais [2]2022 notes frai...

Sanctions des personnes au RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Cher le 27 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef de service des affaires...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Réponse de Mairie - Marseille le 5 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. -------- Message original ------...

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 15 octobre 2020.

Information non détenue

Bonjour Monsieur Harding, J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à mes services d’instruire votre demande. Il...

Etat structurel du pont de Langoiran

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le 15 mars 2023.

Refusé.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Logement social

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 26 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, Conformément aux articles L311-1 et suivan...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Libourne le 23 juin 2021.

Aboutie

Bonjour, Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 décembre 2020.

Aboutie