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Bonjour,
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Admi...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Cordialement
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De : landeau, sébast...
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Madame,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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document n'existe pa...
Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicatio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
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Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Bonjour,
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PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Bonjour M. Pouré,
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Monsieur,
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Madame, monsieur
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Madame, monsieur
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
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