Demandes similaires à 'Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.' (page 20)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles sur la plateforme open data du Département de la Charente :...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Audierne à Open Knowledge France le 2 mai 2023.

En attente de classement

La mairie d’Audierne passe en .bzh ! La mairie d’Audierne, désireuse de promouvoir la langue bretonne, a signé fin 2020 la charte « Ya d’ar brezhoneg...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Utilisation du logiciel Clearview AI

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Olivier Tesquet le 8 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement, Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le 9 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...

Délibérations du Conseil Municipal

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le 5 mars 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...

Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières

Demande envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille par COQUILLE David le 8 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, La CAF n'intervient pas dans le processus de sanction qui sont du ressort du département à travers les décisions prises en EP. Je vous relaie...

Rapport "Métier 2019"

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 27 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse par Syndicat départemental des énergies d'Ariège à François Lacombe le 12 juillet 2023.

Information non détenue

Monsieur , Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...

Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par M.A.F.Richard le 17 août 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur Cher/Chère Métropole...

Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants

Réponse par Commission nationale des titres-restaurants à Noro Maxime le 24 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant accuse bonne réception de votre mail. Cette adresse mail ne traite que...

Liste des produits éligible aux titres restaurants

Réponse par Commission nationale des titres-restaurants à Noro Maxime le 24 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant accuse bonne réception de votre mail. Cette adresse mail ne traite que...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse par Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche à François Lacombe le 19 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...

Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis

Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à lilideschamps le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je suis actuellement en congés et serai de retour le mardi 28 août. En cas d'urgence, vous pouvez contacter Laetitia Kristen, assistante du S...

Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia

Demande envoyée à Direction générale de l'armement par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 28 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille

Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le 25 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre attention de la part de la directrice des affaires juridiques d'Inria,...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Antony par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Chinon par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Abbeville par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains par Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...