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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

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Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Bonjour Comme mentionné le 8 janvier dernier, cette demande concerne la Ville de Lyon et non la Métropole de Lyon, nous leur avons donc transmis votre...
Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
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Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
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Réponse de Paierie départementale - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Bonjour Le répertoire d'informations publiques des ministères économiques et financiers est disponible en ligne ici : [1]https://www.economie.gouv...
Bonjour, Un RIP est disponible pour l'ensemble du Ministère, "répertoire des informations publiques des ministères économiques et financiers (RIPMEF...
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Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

Information non détenue

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Bonjour monsieur, Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui nous demande quelque temps. Nous faisons au mieux pour pouv...
Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Nous écrivons pour effectuer un recours à propos de notre demande de communication du document administratifl''Analyse...
Bonjour je vous informe que l'adresse mail de contact de la DREAL PACA pour votre site est erronée pour toute demande d'informations vous devez rem...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...